Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 23 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 30 novembre 2010
(58)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 9 h 30, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Callbeck, Day, Dickson, Eggleton, P.C., Marshall, Murray, P.C., Neufeld, Peterson, Ringuette et Runciman (11).
Également présents : John Bulmer et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2010, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011, à l'exception du crédit 10 du Parlement. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 22 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord canadien :
Colleen Swords, sous-ministre déléguée;
Susan MacGowan, dirigeante principale des finances.
Défense nationale :
Kevin Lindsey, sous-ministre adjoint, Finances et services du ministère;
Major-général Robert Bertrand, directeur général, Gestion financière;
Colonel Sean Friday, sous-chef d'état-major, Plans et stratégie, Commandement Canada.
Le président fait une déclaration.
Mme Swords fait un exposé, puis avec l'aide de Mme MacGowan, répond aux questions.
À 10 h 40, la séance est suspendue.
À 10 h 45, la séance reprend.
M. Lindsey fait un exposé, puis avec l'aide du Mgén Bertrand et du Col Friday, répond aux questions.
À 11 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 1er décembre 2010
(59)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Day, Dickson, Eaton, Eggleton, P.C., Marshall, Meighen, Murray, P.C., Neufeld, Peterson, Ringuette et Runciman (12).
Également présents : John Bulmer et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2010, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011, à l'exception du crédit 10 du Parlement. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 22 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Énergie atomique du Canada Limitée :
Hugh MacDiarmid, président-directeur général;
Kent Harris, vice-président principal et directeur général des finances.
Exportation et développement Canada :
Derek Layne, vice-président et chef de la gestion des risques.
Affaires étrangères et Commerce international Canada :
Michael Fine, directeur général, Direction générale de la stratégie et du portefeuille du Commerce international;
Julie Insley, directrice, Division du portefeuille du Commerce international.
Industrie Canada :
Alison Tait, directrice générale, Industries de l'auto et des transports, Direction générale des industries de l'automobile et des transports.
Transports Canada :
Brigita Gravitis-Beck, directrice générale, Politique aérienne.
Ministère des Finances Canada :
Richard Botham, directeur général, Direction du développement économique et des finances intégrées.
L'honorable sénateur Marshall propose :
Que l'honorable sénateur Neufeld soit élu vice-président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
M. MacDiarmid fait un exposé, puis avec l'aide de M. Harris, répond aux questions.
À 19 h 47, la séance est suspendue.
À 19 h 52, la séance reprend.
M. Fine fait un exposé, puis avec l'aide de MM. Layne et Botham et de Mmes Tait, Insley et Gravitis-Beck, répond aux questions.
À 20 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson