Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 24 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 7 décembre 2010
(60)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Day, Eggleton, C.P., Marshall, Murray, C.P., Neufeld, Peterson, Ringuette et Runciman (9).
Également présents : John Bulmer et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2010, le comité poursuit son examen de la teneur du projet de loi C-47, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 mars 2010 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 21 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
BMO Groupe financier :
Tina Di Vito, directrice générale, Planification de la retraite;
David A. Sharone, directeur de produits, Régimes enregistrés et solutions.
Le président ouvre la séance.
Mme Di Vito et M. Sharone font une déclaration, puis répondent aux questions.
À 10 h 35, la séance est suspendue.
À 10 h 37, le comité se réunit à huis clos, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, en vue d'examiner un projet d'ordre du jour.
À 10 h 48, le comité suspend ses travaux jusqu'à la nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 8 décembre 2010
(61)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 13 heures, à huis clos, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Day, Eaton, Eggleton, C.P., Marshall, Murray, C.P., Neufeld, Peterson, Raine, Ringuette et Runciman (11).
Également présents : John Bulmer et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Francine Pressault, agent de communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2010, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011, à l'exception du crédit 10 du Parlement. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 22 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à rester dans la salle.
Il est convenu d'adopter le projet de rapport modifié et d'autoriser le Sous-comité du programme et de la procédure à y apporter des modifications de forme.
À 13 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson