Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 28 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 1er mars 2011
(67)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 33, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Carignan, Day, Eggleton, C.P., Gerstein, Marshall, Murray, C.P., Oliver, Ringuette et Runciman (10).
Également présents : John Bulmer et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 février 2011, le comité poursuit son étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 27 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Anciens Combattants Canada :
Keith Hillier, sous-ministre adjoint, Prestation des services;
André Joannette, directeur général, Finances.
Ressources humaines et Développement des compétences Canada :
Alfred Tsang, agent principal des finances;
Jacques Paquette, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social;
Kathryn McDade, sous-ministre adjointe, Direction générale de l'apprentissage;
Martin Green, directeur général, Partenariats en milieu de travail.
Le président prend la parole.
M. Hillier fait une déclaration puis, avec M. Joannette, répond aux questions.
À 10 h 38, la séance est suspendue.
À 10 h 42, la séance reprend.
M. Tsang fait une déclaration puis, avec M. Paquette, Mme McDade et M. Green, répond aux questions.
À 11 h 38, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 2 mars 2011
(68)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 47, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Day, Dickson, Eggleton, C.P., Gerstein, Marshall, Mockler, Murray, C.P. Peterson, Ringuette et Runciman (11).
Également présents : John Bulmer et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 2 mars 2011, le comité entreprend son étude du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2012, à l'exception du crédit 10 du Parlement.
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
David Enns, secrétaire adjoint délégué, Secteur de la gestion des dépenses;
Sally Thornton, directrice exécutive, Division des opérations et prévisions des dépenses;
Ken Wheat, directeur principal, Division des opérations et prévisions des dépenses.
Le président prend la parole.
M. Enns fait une déclaration puis, avec Mme Thornton et M. Wheat, répond aux questions.
À 20 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson