Délibérations du comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 3 mars 2011
(23)
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 8 h 33, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Carignan, Comeau, Cordy, Di Nino, Downe, Greene, Jaffer, Kinsella, Marshall, Munson, Poulin, Stewart Olsen et Tkachuk (14).
Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Dawson et Oliver (2).
Également présents : M. Gary W. O'Brien, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat. De la direction des affaires internationales et interparlementaires : Eric Janse, greffier adjoint et directeur general; Elizabeth Rody, chef du protocole et directrice des événements; et Astrid Ratzel, coordonnatrice de la Conférence (UIP 2012).
IE/2011-03-03/172(P) — Adoption de procès-verbaux
Le sénateur Comeau propose l'adoption de la partie publique du procès-verbal de la réunion du 10 février 2011.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
IE/2011-03-03/173(P) — Assemblée générale de l'Union interparlementaire (UIP) — Octobre 2012 — Ville de Québec
Le sénateur Oliver présente un nouveau scénario du Conseil interparlementaire mixte (CIM) en vue de la tenue de la 127e assemblée générale de l'Union interparlementaire (UIP) à Québec en octobre 2012.
Après discussion, le sénateur Tkachuk propose :
Que le Parlement du Canada soit l'hôte de la 127e assemblée générale de l'Union interparlementaire (UIP) à Québec, au Canada, en octobre 2012;
Que le Comité de la régie interne approuve un financement temporaire de 785 543$ pour l'exercice 2011-2012 et de 3 965 485$ pour l'exercice 2012-2013, pour un total de 4 751 028 $, fonds qui seront répartis selon la formule habituelle (30 % des fonds étant fournis par le Sénat et 70 % par la Chambre des communes), 1 425 308 $ venant du Sénat et 3 325 720 $ venant de la Chambre des communes;
Que les budgets approuvés pour l'exercice 2011-2012 mais n'ayant pas été utilisés puissent être utilisés au cours de l'exercice 2012-2013 et, au besoin, que des fonds supplémentaires puissent être demandés au moyen d'un budget supplémentaire des dépenses, à condition que le montant total approuvé ne soit pas dépassé.
Après discussion, la motion est adoptée, avec opposition de la part d'un sénateur.
À 9 h 5, la séance se poursuit à huis clos.
À 10 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 9 mars 2011
(24)
[Traduction]
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8 h 33, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Dawson, Downe, Furey, Greene, Marshall, Martin, Munson, Peterson, Stewart Olsen et Tkachuk (11).
Également présents : M. Gary W. O'Brien, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Clyde MacLellan, vérificateur général adjoint;
Gordon Stock, directeur principal.
À 10 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent
de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Gary W. O'Brien
La secrétaire de séance,
Lucie Lavoie