Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 1 - Le premier rapport du comité

Le jeudi 18 mars 2010

Le Comité sénatorial permanent des Affaires sociales, des sciences et de la technologie a l'honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT

Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses afin d'étudier les mesures législatives et autres questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l'article 104(2) du Règlement, le relevé suivant des dépenses qu'il a faites à cette fin au cours de la deuxième session de la quarantième législature :

1. Relativement à son étude des mesures législatives

Services professionnels et autres	— $
Transport et communications	—
Autres dépenses	—
Dépenses des témoins	8 828
TOTAL	8 828 $

2. Relativement à son étude spéciale par le Sous-comité sur les villes sur les questions d'actualité des grandes villes canadiennes :

Services professionnels et autres	5 095 $
Transport et communications	67 615
Autres dépenses	8 991
Dépenses des témoins	25 440
TOTAL	107 141 $

3. Relativement à son étude spéciale par le Sous-comité sur la santé des populations sur les déterminants sociaux de la santé :

Services professionnels et autres	11 542 $
Transport et communications	—
Autres dépenses	—
Dépenses des témoins	13 038
TOTAL	24 580 $

4. Relativement à son étude spéciale sur l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada :

Services professionnels et autres	— $
Transport et communications	—
Autres dépenses	—
Dépenses des témoins	1 518
TOTAL	1 518 $

5. Relativement à son étude spéciale sur la situation de l'éducation et de la garde des jeunes enfants au Canada :

Services professionnels et autres	— $
Transport et communications	—
Autres dépenses	—
Dépenses des témoins	674
TOTAL	674 $

Outre les dépenses listées ci-dessus encourues aux fins d'examen de mesures législatives ou dans le cadre de ses études spéciales, votre comité a encouru des frais généraux de poste s'élevant à 1 919 $.

Votre comité a reçu 12 ordres de renvoi (incluant 7 projets de loi), tenu 28 réunions, entendu plus de 43 heures de témoignages de 82 témoins, et soumis 13 rapports relatifs aux travaux qu'il a menés.

Votre comité a constitué le Sous-comité sur les villes afin d'examiner pour en faire rapport sur les questions d'actualité des grandes villes canadiennes. Le sous-comité a tenu 15 réunions et a entendu plus de 25 heures de témoignages de 51 témoins.

Votre comité a constitué le Sous-comité sur la santé des populations afin d'examiner pour en faire rapport sur les divers facteurs et situations qui contribuent à la santé de la population canadienne. Le sous-comité a tenu 12 réunions et a entendu plus de 16 heures de témoignages de 49 témoins.

Respectueusement soumis,

Le président,

ART EGGLETON