Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 14 avril 2010
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 19, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Callbeck, Dyck, Eaton, Eggleton, C.P., Martin, Nancy Ruth, Seidman et Stewart Olsen (9).
Également présents : Havi Echenberg et Daniel Thompson, analystes, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 mars 2010, le comité poursuit son étude de la question de l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Assemblée des Premières Nations :
Shawn A-in-chut Atleo, chef national.
Ralliement national des Métis :
Marc Leclair, conseiller politique senior.
Gabriel Dumont Institute :
Lisa Wilson, directrice de programmes.
Congrès des Peuples Autochtones :
Betty Ann Lavallée, chef national;
Roger Hunka, directeur national bilatéral.
Le président fait une déclaration.
Le chef Alteo et M. Leclair font chacun un exposé, puis avec l'aide de Mme Wilson, répondent aux questions.
À 17 h 22, la séance est suspendue.
À 17 h 25, la séance reprend.
Le chef Lavallée fait un exposé, puis, avec l'aide de M. Hunka, répond aux questions.
À 18 h 18, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 15 avril 2010
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 29, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Dawson, Eaton, Eggleton, C.P., Martin, Plett et Seidman (7).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Frum (1).
Également présents : Havi Echenberg et Daniel Thompson, analystes, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 mars 2010, le comité poursuit son étude de la question de l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association québécoise des étudiants ayant des incapacités au postsecondaire :
Yolanda Muñoz, coordonnatrice.
Association canadienne des conseillers en services aux étudiants handicapés au postsecondaire :
Yolaine Ruel, ancienne présidente;
Gordon Dionne, secrétaire trésorier.
Association canadienne des troubles d'apprentissage :
Claudette Larocque, directrice de politiques publiques et de programmes.
Ressources humaines et Développement des compétences Canada :
Nancy Milroy-Swainson, directrice générale, Bureau de la condition des personnes handicapées;
Glennie Graham, directrice principale, Programme canadien de prêts aux étudiants.
Le président fait une déclaration.
Mme Munoz, Mme Ruel, M. Dionne, Mme Larocque et Mme Milroy-Swainson font chacun un exposé, puis, avec l'aide de Mme Graham, répondent aux questions.
À 12 h 21, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson