Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 14 juin 2010
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 17 h 2, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Cordy, Di Nino, Dyck, Eggleton, C.P., Greene, Martin, Ogilvie et Seidman (9).
Également présent : Daniel Thompson, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 mars 2010, le comité poursuit son étude de la question de l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Citoyenneté et Immigration Canada :
Erica Usher, directrice principale, Opérations géographiques.
Affaires étrangères et Commerce international Canada :
Chris Greenshields, directeur, Direction de l'éducation internationale et de la jeunesse;
Jean-Philippe Tachdjian, directeur adjoint et délégué commercial, Édu-Canada Promotion internationale de l'éducation au Canada.
Bureau canadien de l'éducation internationale :
Karen McBride, présidente.
Instituts de recherche en santé du Canada :
Pierre Chartrand, Ph.D., conseiller scientifique en chef et vice-président, Portefeuille de la recherche.
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada :
Margaret McCuaig-Johnston, vice-présidente exécutive.
Conseil de recherches en sciences humaines du Canada :
Gisèle Yasmeen, vice-présidente, Partenariats.
Le président fait une déclaration.
M. Greenshields et Mme Usher font chacun un exposé, puis, avec l'aide de M. Tachdjian, répondent aux questions.
À 18 h 8, la séance est suspendue.
À 18 h 11, la séance reprend.
Mme McBride fait un exposé, puis répond aux questions.
À 18 h 59, la séance est suspendue
À 19 h 4, la séance reprend.
M. Chartrand, Mme McCuaig-Johnston et Mme Yasmeen font chacun un exposé, puis, ensemble, répondent ensemble aux questions.
À 20 h 49, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 16 juin 2010
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 16 h 38, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Champagne, C.P., Cordy, Demers, Dyck, Eaton, Eggleton, C.P., Martin, Merchant, Ogilvie, Plett et Seidman (12).
Également présent : Daniel Thompson, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 mars 2010, le comité poursuit son étude de la question de l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ministère des Finances Canada :
Chris Forbes, directeur général, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale;
Baxter Williams, directeur, Division de l'impôt des particuliers, Direction de la politique de l'impôt.
Industrie Canada :
Robert Dunlop, sous-ministre adjoint, Secteur science et innovation.
Le président fait une déclaration.
MM. Forbes, Williams et Dunlop font chacun un exposé, puis, ensemble, répondent ensemble aux questions.
À 17 h 57, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 17 juin 2010
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 32, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Champagne, C.P., Cordy, Demers, Dyck, Eaton, Eggleton, C.P., Martin, Merchant, Ogilvie, Plett et Seidman (12).
Également présents : Havi Echenberg et Daniel Thompson, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 mars 2010, le comité poursuit son étude de la question de l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f), le comité examine un aperçu de son rapport provisoire.
Il est convenu de permettre au vice-président de demander l'autorisation du Sénat concernant l'ordre de renvoi suivant :
Que le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie soit autorisé à examiner l'état de préparation aux pandémies au Canada et à en faire rapport;
Que le comité soit autorisé à examiner particulièrement les questions relatives à l'état de préparation aux pandémies du Canada par le passé, aux leçons tirées de la réponse à la pandémie de H1N1 en 2009, aux rôles de tous les paliers de gouvernement en cas de pandémie et à la préparation du Canada en cas de futures pandémies;
Que l'examen du comité porte notamment sur les processus et les questions éthiques liés à la préparation aux pandémies;
Que le comité soumette son rapport final au plus tard le 31 octobre 2010 et qu'il conserve tous les pouvoirs nécessaires pour diffuser les conclusions du comité jusqu'au 31 janvier 2011.
À 12 h 17, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson