Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 18 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 15 décembre 2010
(45)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 5, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Braley, Callbeck, Champagne, C.P., Cordy, Dyck, Eaton, Eggleton, C.P., Martin, Ogilvie et Seidman (10).
Également présents: Sonya Norris et Daniel Thompson, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 28 juin 2010, le comité poursuit son étude sur l'état de préparation du Canada en cas de pandémie. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no10 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine l'ébauche d'un rapport.
Il est convenu d'adopter le rapport et les modifications demandées et d'autoriser le comité de direction à approuver la version finale.
À 18 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 16 décembre2010
(46)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 1, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Braley, Callbeck, Cordy, Dyck, Eggleton, C.P., Ogilvie, Peterson, Runciman et Seidman(9).
Également présents: Daniel Thompson et Havi Echenberg, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires; et Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 mars 2010, le comité poursuit son étude sur la question de l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine l'ébauche d'un rapport.
À 10 h 2, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 2 février 2011
(47)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 14, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P.(président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Braley, Callbeck, Cordy, Demers, Dyck, Eaton, Eggleton, C.P., Martin, Meredith, Ogilvie et Seidman (11).
Également présents: Brian O'Neal et Brian Hermon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 mars 2010, le comité amorce son étude sur les enjeux sociaux d'actualité pour les grandes villes canadiennes.
TÉMOINS:
Maytree Fondation:
Ratna Omidvar, présidente.
À titre personnel:
Fran Klodawsky, professeure associée, Université Carleton.
MmeKlodawsky fait un exposé, puis répond aux questions.
MmeOmidvar fait un exposé, puis répond aux questions.
À 18 h 9, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 3 février 2011
(48)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 28, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable ArtEggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Braley, Callbeck, Cordy, Demers, Dyck, Eggleton,C.P., Martin, Ogilvie, Seidman, Meredith et NancyRuth (11).
Également présents: Brian O'Neal et Brian Hermon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les enjeux sociaux d'actualité pour les grandes villes canadiennes.
TÉMOINS:
Statistique Canada:
Garnett Picot, analyste principal, Division de l'analyse sociale.
Citoyenneté et Immigration Canada:
Deborah Tunis, directrice générale, Intégration.
Fondation Canada Ouest:
Robert Vineberg, chercheur associé.
Centre pour une réforme des politiques d'immigration:
Martin Collacott, porte-parole.
INSIGNIS Strategic Research Inc.:
David Harris, directeur.
Fédération canadienne des municipalités:
Ben Henderson, président, Comité permanent sur le développement socioéconomique.
Le président prend la parole.
M. Picot et Mme Tunis font chacun un exposé puis, ensemble, répondent aux questions.
À 11 h 38, la séance est suspendue.
À 11 h 42, la séance reprend.
M. Henderson, M. Vineberg, M. Collacott et M. Harris font chacun un exposé puis, ensemble, répondent aux questions.
À 12 h 39, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Jessica Richardson