Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 19 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 9 février 2011
(49)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 19, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Callbeck, Champagne, C.P., Cordy, Demers, Eaton, Eggleton, C.P., Martin, Merchant, Ogilvie et Seidman (11).
Également présents : Brian O'Neal et Brian Hermon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les questions d'actualité des grandes villes canadiennes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 18 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ville d'Edmonton :
John Reilly, consultant en chef, Bureau de l'inclusion et de la diversité.
À titre personnel :
Zheng Wu, professeur de sociologie, Université de Victoria;
Stéphanie Gaudet, professeure agrégée, Département de sociologie et d'anthropologie, Université d'Ottawa.
M. Reilly, Mme Gaudet et M. Wu font des déclarations puis, ensemble, répondent aux questions.
À 18 h 5, la séance est suspendue.
À 18 h 7, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour examiner la version provisoire du rapport.
Il est convenu que le président soit autorisé à demander au Sénat de considérer l'ordre de renvoi suivant :
Que, conformément à l'article 25.9 de la Loi sur les arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces, le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie soit autorisé à étudier, afin d'en faire rapport, les progrès réalisés dans la mise en œuvre du Plan décennal pour consolider les soins de santé 2004; et
Que le Comité soumette son rapport final au Sénat au plus tard le 31 octobre 2011 et qu'il conserve tous les pouvoirs nécessaires pour diffuser ses conclusions jusqu'à l'expiration de 180 jours suivant le dépôt dudit rapport.
À 18 h 24, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 10 février 2011
(50)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la salle 2 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Kenneth Ogilvie (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Champagne, C.P., Cordy, Demers, Eaton, Martin, Merchant, Ogilvie et Seidman (9).
Également présents : Brian O'Neal et Brian Hermon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le jeudi 18 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les questions d'actualité des grandes villes canadiennes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 18 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Centre pour la réforme stratégique de l'immigration :
James Bissett, membre du conseil consultatif.
Association de la construction de la Colombie-Britannique :
Manley McLachlan, président;
Randy Garon, gérant provincial, Programme d'emploi dans les métiers spécialisés.
À titre personnel :
Lori Wilkinson, professeure agrégée, Département de sociologie, Université du Manitoba.
Citoyenneté et Immigration Canada :
Corinne Prince-St-Amand, directrice générale, Bureau d'orientation relatif aux titres de compétences étrangères.
Ressources humaines et Développement des compétences Canada :
Jean-François LaRue, directeur général, Intégration au marché du travail.
Le président fait une déclaration.
M. Garon, M. McLachlan, M. Bissett et Mme Wilkinson font des déclarations puis, ensemble, répondent aux questions.
À 11 h 31, la séance est suspendue.
À 11 h 33, la séance reprend.
Mme Prince-St-Amand et M. LaRue font des déclarations puis, ensemble, répondent aux questions.
À 12 h 31, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson