Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 21 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 2 mars 2011
(53)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 17, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Callbeck, Champagne, C.P., Cordy, Demers, Dyck, Eggleton, C.P., Martin, Merchant, Ogilvie et Seidman (11).
Également présents : Brian O'Neal et Brian Herm, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les enjeux sociaux d'actualité pour les grandes villes canadiennes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 18 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Allan MacDonald, directeur général, Bureau de l'interlocuteur fédéral;
Denis Carignan, directeur, Bureau de l'interlocuteur fédéral, Saskatchewan.
Statistique Canada :
Jane Badets, directrice générale, Direction des domaines spécialisés du recensement, de la statistique sociale et de la démographie;
Cathy Connors, directrice adjointe, Statistique sociale et autochtone.
Ralliement national des Métis :
David Chartrand, vice-président.
Congrès des peuples autochtones :
Betty Ann Lavallée, chef nationale;
Randy Martin, directeur national, Relations bilatérales.
Assemblée des Premières nations :
Rick Simon, chef régional, Nouvelle-Écosse et Terre-Neuve.
Le président ouvre la séance.
Mme Badets et M. MacDonald font une déclaration, puis avec l'aide de M. Carignan et Mme Connors, répondent aux questions.
À 17 h 15, la séance est suspendue.
À 17 h 19, la séance reprend.
M. Chartrand, Mme Lavallée et M. Simon font une déclaration, puis avec l'aide de M. Martin, répondent aux questions.
À 18 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 3 mars 2011
(54)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 28, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Callbeck, Champagne, C.P., Cordy, Demers, Eaton, Eggleton, C.P., Martin, Merchant, Ogilvie et Seidman (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Jaffer (1).
Également présents : Anna Gay et Brian O'Neil, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 1er mars 2011, le comité entreprend l'examen du projet de loi C-35, Loi modifiant la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés.
TÉMOINS :
Association canadienne des conseillers professionnels en immigration :
Phil Mooney, président sortant.
Larlee Rosenberg, Barristers and Solicitors :
Ryan Rosenberg, avocat.
Société canadienne de consultants en immigration :
Nigel Thomson, président;
John Ryan, président-directeur général.
Centre pour la réforme stratégique de l'immigration :
James Bissett, membre du conseil consultatif.
Kurland Tobe Lawyer :
Richard Kurland, avocat.
Le président ouvre la séance.
MM. Mooney et Rosenberg font une déclaration, puis répondent aux questions.
À 11 h 29, la séance est suspendue.
À 11 h 34, la séance reprend.
MM. Thomson, Bissett et Kurland font une déclaration, puis avec l'aide de M. Ryan, répondent aux questions.
À 12 h 29, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson