Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 23 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 23 mars 2011
(57)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit à huis clos aujourd'hui, à 14 h 17, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Callbeck, Champagne, C.P., Cordy, Demers, Dyck, Eggleton, C.P., Martin, Merchant, Ogilvie et Seidman (11).
Également présents : Havi Echenberg et Brian O'Neal, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 mars 2010, le comité poursuit son étude de la question de l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
À 17 h 1, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 24 mars 2011
(58)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 28, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Callbeck, Cordy, Demers, Dyck, Eaton, Eggleton, C.P., Martin, Merchant, Ogilvie et Seidman (11).
Également présent : Brian O'Neal, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 22 mars 2011, le comité entreprend son étude du projet de loi C-442, Loi visant à ériger le Monument national de l'Holocauste.
TÉMOINS :
Tim Uppal, député, Edmonton—Sherwood Park.
Congrès juif canadien :
Bernie M. Farber, chef de la direction.
Canadian Society for Yad Vashem :
Yaron Ashkenazi, directeur exécutif.
Le président fait une déclaration.
M. Uppal fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 11 h 7, la séance est suspendue.
À 11 h 9, la séance reprend.
M. Farber et M. Ashkenazi font chacun une déclaration et répondent ensemble aux questions.
À 12 h 3, la séance est suspendue.
À 12 h 4, la séance reprend.
Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi C-442, Loi visant à ériger le Monument national de l'Holocauste.
Il est convenu de reporter l'adoption du titre.
Il est convenu de reporter l'adoption du préambule.
Il est convenu de reporter l'adoption de l'article 1.
Il est convenu que l'article 2 soit adopté.
Il est convenu que l'article 3 soit adopté.
Il est convenu que l'article 4 soit adopté.
Il est convenu que l'article 5 soit adopté.
Il est convenu que l'article 6 soit adopté.
Il est convenu que l'article 7 soit adopté.
Il est convenu que l'article 8 soit adopté.
Il est convenu que l'article 9 soit adopté.
Il est convenu que l'article 10 soit adopté.
Il est convenu que l'article 11 soit adopté.
Il est convenu que l'article 1 soit adopté.
Il est convenu que le préambule soit adopté.
Il est convenu que le titre soit adopté.
Il est convenu que le projet de loi soit adopté.
Il est convenu que le président fasse rapport du projet de loi au Sénat.
À 12 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson