Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Transports et des
communications
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable DENNIS DAWSON
Le mardi 9 mars 2010
Le mardi 30 mars 2010
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Première réunion concernant :
Les enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications —
le secteur du sans-fil
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Article 104 du Règlement — Dépenses encourues par le comité au cours de la
deuxième session de la quarantième législature)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Le premier rapport
- Témoignages du 9 mars 2010 (12K)
- Témoignages du 30 mars 2010 (86K)
TÉMOINS :
Le mardi 30 mars 2010
Bell Canada :
Mirko Bibic, premier vice-président, Affaires réglementaires et gouvernementales;
David Krause, directeur, Analyse économique.
Bell Aliant :
Denis E. Henry, vice-président, Réglementation et affaires gouvernementales et chef, Protection des renseignements personnels.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-président : L'honorable Leo Housakos
et
Les honorables sénateurs :
Cochrane, *Cowan (ou Tardif), Fox, C.P., Frum, Johnson, MacDonald, Martin, * LeBreton, C.P. (ou Comeau), Mercer, Merchant, Plett, Zimmer
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Fox, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Pépin (le 9 mars 2010).