Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 9 juin 2010
(10)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 5, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Meighen, Pépin, Plett et Wallin (5).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Day et Nolin (3).
Également présents : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Tracie LeBlanc, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mars 2010, et délégué le 12 avril 2010 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les prestations et services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles (la mise en œuvre de la nouvelle Charte des anciens combattants). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Anciens combattants Canada :
Nathalie Pham, gestionnaire, Service à la clientèle, Bureau du district de Montréal;
Catherine Richards-Solc, gestionnaire, Service à la clientèle, Bureau du district de Kingston.
À titre personnel :
Dr. Don Richardson, psychiatre consultant, Hôpital Sainte-Anne (par vidéoconférence).
Nathalie Pham, Katherine Richards-Solc et Don Richardson font une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 13 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 16 juin 2010
(11)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 6, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Manning, Meighen, Pépin et Plett (5).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Day et Nolin (3).
Également présents : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Tracie LeBlanc, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mars 2010, et délégué le lundi 12 avril 2010 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le comité poursuit son étude sur les prestations et services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles (la mise en œuvre de la nouvelle Charte des anciens combattants). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Major (à la retraite) Bruce Henwood, président, Groupe consultatif sur les besoins spéciaux (GCBS), Anciens Combattants Canada;
Major Mark Campbell, responsable des soins aux anciens combattants, Régiment Princess Patricia's Canadian Light Infantry.
Le major (à la retraite) Bruce Henwood et le major Mark Campbell font une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 13 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 23 juin 2010
(12)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 12 h 3, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Manning, Meighen, Pépin et Wallin (5).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Dallaire et Day (2).
Aussi présents : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Tracie LeBlanc, agente de communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mars 2010, et délégué le lundi 12 avril 2010 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le comité poursuit son étude sur les prestations et services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles (la mise en œuvre de la nouvelle Charte des anciens combattants). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité.)
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine un ordre du jour provisoire.
Il est convenu d'autoriser le personnel à rester dans la salle pendant la réunion.
À 13 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comité,
Kevin Pittman