Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense
Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable ROMÉO ANTONIUS DALLAIRE
Le mercredi 29 septembre 2010 (à huis clos)
Le mercredi 6 octobre 2010
Le mercredi 20 octobre 2010
Fascicule no 6
Onzième, douzième et treizième réunions concernant :
Les prestations et services fournis aux membres actuels
et passés des Forces canadiennes et de la
Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles
(La mise en oeuvre de la nouvelle Charte
des anciens combattants)
TÉMOINS :
Le mercredi 6 octobre 2010
Anciens Combattants Canada :
Sandra Williamson, directrice, Politiques stratégiques, Secteur des politiques, programmes et partenariats;
Raymond Lalonde, directeur, Politiques stratégiques, Secteur des politiques, programmes et partenariats.
Le mercredi 20 octobre 2010
Anciens Combattants Canada :
Charlotte Stewart, directrice générale, Gestion de la prestation des services;
Charlotte Bastien, directrice générale régionale, Québec et Ontario, Secteur de la prestation des services et de la commémoration.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président : L'honorable Roméo Antonius Dallaire
Vice-président : L'honorable Fabian Manning
et
Les honorables sénateurs :Meighen, Plett, Rompkey, C.P.
(Quorum 3)
Modifications de la composition du sous-comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du sous-comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Rompkey, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Pépin (le 20 octobre 2010).
L'honorable sénateur Meighen a remplacé l'honorable sénateur Wallin (le 20 octobre 2010).
L'honorable sénateur Wallin a remplacé l'honorable sénateur Meighen (le 7 octobre 2010).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Wallin (le 6 octobre 2010).
L'honorable sénateur Meighen a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 6 octobre 2010).
L'honorable sénateur Dallaire a été ajouté à la liste des membres du sous-comité (le 4 octobre 2010).
L'honorable sénateur Banks a été retiré de la liste des membres du sous-comité, remplacement à venir (le 4 octobre 2010).
L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 29 septembre 2010).
L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 29 septembre 2010).
L'honorable sénateur Pépin a remplacé l'honorable sénateur Dallaire (le 29 septembre 2010).
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 29 septembre 2010).
L'honorable sénateur Dallaire a remplacé l'honorable sénateur Pépin (le 29 septembre 2010).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 28 septembre 2010).
L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénateur Meighen (le 23 septembre 2010).