Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense
Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Troisième session de la quarantième législature, 2010-2011
Président : L'honorable ROMÉO ANTONIUS DALLAIRE
Le mercredi 9 février 2011 (à huis clos)
Le mercredi 16 février 2011 (à huis clos)
Le mercredi 2 mars 2011 (à huis clos)
Fascicule no 10
Vingtième, vingt et unième et vingt-deuxième réunions concernant :
Les prestations et services fournis aux membres actuels et passés des Forces canadiennes et
de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président : L'honorable Roméo Antonius Dallaire
Vice-président : L'honorable Fabian Manning
et
Les honorables sénateurs :Nolin, Pépin, Wallin
(Quorum 3)
Modifications de la composition du sous-comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du sous-comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Wallin a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 23 mars 2011).
L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Johnson (le 23 mars 2011).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Wallin (le 23 mars 2011).
L'honorable sénateur Johnson a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 23 mars 2011).
L'honorable sénateur Nolin a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 8 mars 2011).
L'honorable sénateur Wallin a remplacé l'honorable sénateur St. Germain, C.P. (le 16 février 2011).
L'honorable sénateur St. Germain, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Wallin (le 15 février 2011).