Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Première session de la quarante et unième législature, 2011

Président : L' honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.

Le mardi 6 décembre 2011
Le mardi 13 décembre 2011

Fascicule n^o 9

Quinzième et seizième réunions concernant :

Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada

Y COMPRIS :
LE TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(La réforme de l'éducation chez les Premières nations : de la crise à l'espoir)

• Procès-verbal du 6 décembre 2011
• Procès-verbal du 13 décembre 2011
• Le troisième rapport
• Témoignages du 6 décembre 2011 (107K)
• Témoignages du 13 décembre 2011 (61K)

TÉMOINS

Le mardi 6 décembre 2011

Association des femmes autochtones du Canada :

Jeannette Corbiere Lavell, présidente;

Claudette Dumont-Smith, directrice générale.

Le mardi 13 décembre 2011

Bureau du vérificateur général du Canada :

Ronnie Campbell, vérificateur général adjoint;

Jerome Berthelette, vérificateur général adjoint;

Frank Barrett, directeur principal.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.

Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck

et

Les honorables sénateurs :

Ataullahjan, Brazeau, Campbell, *Cowan (ou Tardif), Demers, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Lovelace Nicholas, Meredith, Munson, Patterson, Raine, Sibbeston

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Hervieux-Payette, C.P. (le 6 décembre 2011).

L'honorable sénateur Sibbeston a remplacé l'honorable sénateur Hubley (le 5 décembre 2011).

L'honorable sénateur Hervieux-Payette, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 5 décembre 2011).