Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012
Président : L'honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.
Le mardi 15 mai 2012
Le mercredi 16 mai 2012
Fascicule no 18
Cinquième réunion concernant :
La reconnaissance juridique et politique de l'identité des Métis au Canada
et
Quatrième réunion concernant :
Le projet de loi S-8, Loi concernant la salubrité de l'eau potable sur les terres des Premières Nations
- Procès-verbal du 15 mai 2012
- Procès-verbal du 16 mai 2012
- Témoignages du 15 mai 2012 (113K)
- Témoignages du 16 mai 2012 (85K)
TÉMOINS
Le mardi 15 mai 2012
Ralliement national des Métis :
Clément Chartier, président;
Marc LeClair, coordinateur bilatéral.
Les Femmes Michif Otipemisiwak :
Melanie Omeniho, présidente.
Le mercredi 16 mai 2012
Gouvernement Nisga'a Lisims :
Kevin McKay, président;
Jim Aldridge, conseiller juridique.
Traité 6 et 7 de l'Alberta :
Clayton D. Leonard, conseiller juridique.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.
Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck
et
Les honorables sénateurs :
Ataullahjan, Brazeau, Campbell, *Cowan (ou Tardif), Demers, Lang, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Lovelace Nicholas, Meredith, Munson, Patterson, Sibbeston
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur Raine (le 16 mai 2012).
L'honorable sénateur Brazeau a remplacé l'honorable sénateur Mockler (le 11 mai 2012).
L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 11 mai 2012).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Hubley (le 10 mai 2012).