Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples Autochtones

Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012

Président : L' honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.

Le mardi 23 octobre 2012
Le mercredi 24 octobre 2012

Fascicule n^o 25

Quinzième et seizième réunions concernant :

La reconnaissance juridique et politique de l'identité des Métis au Canada

et

Trente et unième et trente-deuxième réunions concernant :

Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis
et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (Ajouts aux réserves)

• Procès-verbal du 23 octobre 2012
• Procès-verbal du 24 octobre 2012
• Témoignages du 23 octobre 2012 (53K)
• Témoignages du 24 octobre 2012 (71K)

TÉMOINS

Le mardi 23 octobre 2012

À titre personnel :

Frank Tough, professeur, Faculté des études autochtones, Université de l'Alberta.

Le mercredi 24 octobre 2012

L'Union nationale métisse Saint-Joseph du Manitoba Inc. :

Gabriel Dufault, président;

Guy Savoie, aîné.

À titre personnel :

Denis Gagnon, titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur l'identité métisse, Université de Saint-Boniface.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.

Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck

et

Les honorables sénateurs :

Ataullahjan, Brazeau, *Cowan (ou Tardif), Demers, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Lovelace Nicholas, Munson, Patterson, Raine, Sibbeston, Watt, White

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Ataullahjan a remplacé l'honorable sénateur Frum (le 24 octobre 2012).

L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 23 octobre 2012).

L'honorable sénateur Frum a remplacé l'honorable sénateur Ataullahjan (le 22 octobre 2012).

L'honorable sénateur Watt a remplacé l'honorable sénateur Munson (le 18 octobre 2012).