Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012

Président : L'honorable W. DAVID ANGUS


Le jeudi 10 mai 2012

Fascicule no 22

Première réunion concernant :

La teneur des éléments de la Partie 3 du projet de loi C-38, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures


TÉMOINS

Ressources naturelles Canada :

Dale Eisler, sous-ministre adjoint, Groupe de travail sur la sécurité énergétique, la prospérité et la durabilité;

Jay Khosla, sous-ministre adjoint, Bureau de gestion des grands projets;

Adam Hendriks, directeur, Opérations Ouest du Canada, Bureau de gestion des grands projets.

Pêches et Océans Canada :

Kevin Stringer, sous-ministre adjoint, Politiques relatives aux programmes.

Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :

Jean-François Tremblay, sous-ministre adjoint principal, Traités et gouvernement autochtone.

Agence canadienne d'évaluation environnementale :

Helen Cutts, vice-présidente, Secteur de l'élaboration des politiques;

Steve Mongrain, conseiller principal en politiques, Secteur de l'élaboration des politiques.

Environnement Canada :

Coleen Volk, sous-ministre adjointe, Direction générale de l'intendance environnementale.


MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable W. David Angus

Vice-président : L'honorable Grant Mitchell

et

Les honorables sénateurs :

Baker, C.P., Brown, *Cowan (ou Tardif), Johnson, Lang, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Massicotte, Neufeld, Peterson, Seidman, Sibbeston, Wallace

* Membres d'office

(Quorum 4)


Haut de page