Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012
Président : L'honorable W. DAVID ANGUS
Le jeudi 10 mai 2012
Fascicule no 22
Première réunion concernant :
La teneur des éléments de la Partie 3 du projet de loi C-38, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures
TÉMOINS
Ressources naturelles Canada :
Dale Eisler, sous-ministre adjoint, Groupe de travail sur la sécurité énergétique, la prospérité et la durabilité;
Jay Khosla, sous-ministre adjoint, Bureau de gestion des grands projets;
Adam Hendriks, directeur, Opérations Ouest du Canada, Bureau de gestion des grands projets.
Pêches et Océans Canada :
Kevin Stringer, sous-ministre adjoint, Politiques relatives aux programmes.
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Jean-François Tremblay, sous-ministre adjoint principal, Traités et gouvernement autochtone.
Agence canadienne d'évaluation environnementale :
Helen Cutts, vice-présidente, Secteur de l'élaboration des politiques;
Steve Mongrain, conseiller principal en politiques, Secteur de l'élaboration des politiques.
Environnement Canada :
Coleen Volk, sous-ministre adjointe, Direction générale de l'intendance environnementale.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable W. David Angus
Vice-président : L'honorable Grant Mitchell
et
Les honorables sénateurs :
Baker, C.P., Brown, *Cowan (ou Tardif), Johnson, Lang, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Massicotte, Neufeld, Peterson, Seidman, Sibbeston, Wallace
* Membres d'office
(Quorum 4)