Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012-2013
Président : L'honorable RICHARD NEUFELD
Le jeudi 30 mai 2013
Fascicule no 46
Treizième réunion concernant :
L'état actuel de la sécurité du transport en vrac des hydrocarbures au Canada
TÉMOINS :
Assemblée des Premières Nations :
William David, directeur, Exécution des droits;
Daniel Pujdak, analyste principal en matière de politiques, Exécution des droits.
Institut Pembina :
Nathan Lemphers, analyste principal en matière de politiques, Sables bitumineux.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Richard Neufeld
Vice-président : L'honorable Grant Mitchell
et
Les honorables sénateurs :
*Cowan (ou Tardif), Enverga, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), MacDonald, Massicotte, McCoy, Patterson, Ringuette, Seidman, Sibbeston, Unger, Wallace
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Enverga a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 29 mai 2013).
L'honorable sénatrice McCoy a remplacé l'honorable sénateur Baker, C.P. (le 23 mai 2013).