Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 2 - Procès-verbal du 16 juin 2011 (séance du matin)
OTTAWA, le jeudi 16 juin 2011
(3)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 16, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Day, Frum, Gerstein, Marshall, Moore, Nancy Ruth, Neufeld, Runciman et Stratton (10).
Également présents : John Bulmer et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Jean-Pierre Morin, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 juin 2011, le comité poursuit son étude du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2012. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau de l'ombudsman de l'approvisionnement :
Frank Brunetta, ombudsman de l'approvisionnement.
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada :
Normand Masse, directeur général, Secteur de la gestion de l'approvisionnement en services et en technologies;
Alain Vauclair, directeur général, Secteur de la politique, des risques, de l'intégrité et gestion stratégique, Direction générale des approvisionnements.
Le président fait un exposé.
M. Masse fait un exposé, puis, avec l'aide de M. Vauclair, répond aux questions.
M. Brunetta fait un exposé, puis répond aux questions.
Les témoins répondent aux questions.
À 10 h 47, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson