Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012
Présidente : L'honorable MARIA CHAPUT
Le lundi 28 mai 2012
Le lundi 4 juin 2012
Le lundi 18 juin 2012
Fascicule no 11
Dix-septième, dix-huitième et dix-neuvième réunions concernant :
L'utilisation d'Internet, des nouveaux médias, des médias sociaux et le respect des droits linguistiques des Canadiens
et
Cinquième réunion concernant :
Les obligations de CBC/Radio-Canada en vertu de la Loi sur les langues officielles et de certains aspects particuliers de la Loi sur la radiodiffusion
- Procès-verbal du 28 mai 2012
- Procès-verbal du 4 juin 2012
- Procès-verbal du 18 juin 2012
- Témoignages du 28 mai 2012 (118K)
- Témoignages du 4 juin 2012 (130K)
- Témoignages du 18 juin 2012 (130K)
TÉMOINS
Le lundi 28 mai 2012
Hudson St. Lazare Gazette :
Jim Duff, rédacteur en chef;
Louise Craig, éditrice.
Association des commissions scolaires anglophones du Québec :
Frank Verrillo, vice président;
David Birnbaum, directeur exécutif.
LEARN Quebec :
Michael Canuel, président-directeur général;
Suzanne Longpré, directrice, Communications et Relations publiques.
Le lundi 4 juin 2012
Fédération culturelle canadienne-française :
Marie-Claude Doucet, présidente;
Éric Dubeau, directeur général;
Simone Saint-Pierre, chef des communications.
Collège Éducacentre :
Yvon Laberge, directeur général.
Centre d'apprentissage du Haut-Madawaska :
Roberto Gauvin, directeur.
Le lundi 18 juin 2012
CloudScout Information Services :
Erin O'Halloran, spécialiste de l'information.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Maria Chaput
Vice-présidente : L'honorable Andrée Champagne, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
*Cowan (ou Tardif), De Bané, C.P., Fortin-Duplessis, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Mockler, Nolin, Poirier, Robichaud, C.P., Segal, Tardif
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Nolin a remplacé l'honorable sénateur Champagne, C.P. (le 18 juin 2012).
L'honorable sénateur Robichaud, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Losier-Cool (le 5 juin 2012).
L'honorable sénateur Tardif a remplacé l'honorable sénateur Ringuette (le 30 mai 2012).
L'honorable sénateur Ringuette a remplacé l'honorable sénateur Tardif (le 28 mai 2012).