Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Première session de la quarante et unième législature, 2011- 2012
Présidente : L'honorable MARIA CHAPUT
Le lundi 5 novembre 2012
Le lundi 19 novembre 2012
Le lundi 26 novembre 2012
Fascicule no 13
Huitième, neuvième et dixième réunions concernant :
Les obligations de CBC/Radio-Canada en vertu de la Loi sur les langues officielles et de certains aspects particuliers de la Loi sur la radiodiffusion
- Procès-verbal du 5 novembre 2012
- Procès-verbal du 19 novembre 2012
- Procès-verbal du 26 novembre 2012
- Témoignages du 5 novembre 2012 (80K)
- Témoignages du 19 novembre 2012 (102K)
- Témoignages du 26 novembre 2012 (146K)
TÉMOINS :
Le lundi 5 novembre 2012
À titre personnel :
Florian Sauvageau, professeur émérite au Département d'information et de communication de l'Université Laval et président du Centre d'études sur les médias.
Le lundi 19 novembre 2012
Assemblée de la francophonie de l'Ontario :
Denis B. Vaillancourt, président;
Peter Hominuk, directeur général.
Alliance culturelle de l'Ontario :
Marie Ève Chassé, présidente;
Nathalie McNeil, directrice générale, Alliance des producteurs francophones du Canada.
S.O.S. CBEF :
Nicole Larocque, présidente;
Karim Amellal, vice-président.
Le lundi 26 novembre 2012
Société nationale de l'Acadie :
René Légère, président;
Amely Friollet O'Neil, vice-présidente.
À titre personnel :
Marie-Linda Lord, ancienne titulaire, Chaire de recherche en études acadiennes, Université de Moncton.
Association acadienne des artistes professionnel.le.s du Nouveau-Brunswick :
Carmen Gibbs, directrice générale;
Jean-Pierre Caissie, responsable des communications.
Association acadienne des journalistes :
Pascal Raiche-Nogue, président par intérim;
Patrick Lacelle, trésorier;
Karine Godin, conseillère.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Maria Chaput
Vice-présidente : L'honorable Andrée Champagne, C.P.
et
Les honorables sénateurs :Charette-Poulin, Comeau, *Cowan (ou Tardif), De Bané, C.P., Fortin-Duplessis, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), McIntyre, Poirier, Tardif
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Charette-Poulin a remplacé l'honorable sénateur Robichaud, C.P. (le 26 novembre 2012).
L'honorable sénateur Comeau a remplacé l'honorable sénateur Mockler (le 26 novembre 2012).
L'honorable sénateur Robichaud, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Callbeck (le 6 novembre 2012).
L'honorable sénateur Callbeck a remplacé l'honorable sénateur Robichaud, C.P. (le 30 octobre 2012).