Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans

Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012

Président : L'honorable FABIAN MANNING

Le mardi 29 mai 2012 (à huis clos)
Le jeudi 31 mai 2012 (à huis clos)
Le mardi 19 juin 2012 (à huis clos)

Fascicule n^o 9

Quatorzième, quinzième et seizième réunions concernant :
L'étude de la gestion de la population de phoques gris au large de la côte est du Canada

• Procès-verbal - 29 mai 2012 (à huis clos)
• Procès-verbal - 31 mai 2012 (à huis clos)
• Procès-verbal - 19 juin 2012 (à huis clos)

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Fabian Manning

Vice-présidente : L'honorable Elizabeth Hubley

et

Les honorables sénateurs :

Cochrane, *Cowan (ou Tardif), Harb, Hervieux-Payette, P.C., *LeBreton, P.C. (ou Carignan), Lovelace Nicholas, MacDonald, Oliver, Patterson, Poirier, Poy, Raine

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Raine a remplacé l'honorable sénateur Dagenais (le 12 juin 2012).

L'honorable sénateur Dagenais a remplacé l'honorable sénateur Raine (le 12 juin 2012).