Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 15 - Procès-verbal (séance de l'après-midi)
OTTAWA, le lundi 11 juin 2012
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 14 h 36, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Mobina S. B. Jaffer (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Boisvenu, Harb, Hubley, Jaffer, Meredith, White et Zimmer (8).
Également présents : Julian Walker et Lyne Casavan, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 novembre 2011, le comité poursuit son étude de la cyberintimidation au Canada en ce qui concerne les obligations internationales du Canada en matière de droits de la personne aux termes de l'article 19 de la Convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Congrès des Peuples Autochtones :
Jenna Burke, coordonnatrice, Politique nationale de la jeunesse.
Jer's Vision :
Jeremy Dias, directeur et fondateur.
Ministère de l'Éducation de la Nouvelle-Écosse :
Don Glover, directeur, Division des services aux élèves, Direction des écoles publiques (par vidéoconférence);
Rola AbiHanna, conseillère en orientation, Division des services aux élèves (par vidéoconférence).
Mme Burke et M. Dias font chacun une déclaration, puis répondent ensemble aux questions.
À 15 h 38, la séance est suspendue.
À 15 h 42, la séance reprend.
Mme AbiHanna et M. Glover font chacun une déclaration, puis répondent ensemble aux questions.
À 16 h 29, la séance se poursuit à huis clos, et, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, examine l'ébauche d'un ordre du jour.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la salle durant la partie de la réunion qui se déroule à huis clos.
À 16 h 36, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau