Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 21 - Procès-verbal
VANCOUVER, le jeudi 22 novembre 2012
(28)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 14 h 44, à la Vancouver Aboriginal Friendship Centre Society, sous la présidence de l'honorable Mobina S.B. Jaffer (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Harb, Hubley et Jaffer (4).
Également présents : Julian Walker et Martha Butler, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2012, le comité poursuit son étude sur des questions concernant les droits de la personne des membres des Premières nations qui vivent à l'extérieur des réserves, une attention particulière étant portée au cadre stratégique fédéral actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 17 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
British Colombia Association of Aboriginal Friendship Centres :
Paul Lacerte, directeur exécutif.
Tillicum Lelum Aboriginal Friendship Centre :
Chris Beaton, chef de projet.
Vancouver Aboriginal Friendship Centre Society :
Susan Tatoosh, directrice exécutive.
Victoria Friendship Centre :
Kari Hutchinson, directrice exécutive adjointe.
UBC First Nations Legal Clinic :
Sarah J. Rauch, directrice et avocate surveillante;
Claire Anderson, étudiante.
Carrier Sekani Family Services :
Preston Guno, gestionnaire de programme.
Metro Vancouver Aboriginal Executive Council :
Christine Smith, coprésidente;
Angeline Nelson, directrice exécutive, Knowledgeable Youth Association.
B.C. Aboriginal Network on Disability Society :
Ali Davies, gestionnaire de cas d'invalidité;
Larissa Williams, gestionnaire de cas d'invalidité.
United Native Nation Local 510 :
Bill Williams, président.
La présidente et le vice-président font chacun une déclaration, puis président ensemble la rencontre.
M. Lacerte, Mme Tatoosh et M. Beaton font chacun un exposé, puis répondent aux questions ensemble, avec l'aide de Mme Hutchinson.
À 16 h 21, le comité suspend ses travaux.
À 16 h 26, le comité reprend ses travaux.
Mme Rauch fait un exposé, puis répond aux questions.
M. Guno fait un exposé, puis répond aux questions avec l'aide de Mme Anderson.
À 17 h 34, le comité suspend ses travaux.
À 17 h 37, le comité reprend ses travaux.
Mme Davies, Mme Williams et M. Williams font chacun un exposé, puis répondent aux questions ensemble.
L'honorable sénateur Harb propose :
Que les mémoires de Mme Ali Davies et M. Bill Williams soient déposés en pièces :
Pièce 1120-04-02-1-41/H1-SS7-7,6 « 1 ».
Pièce 1120-04-02-1-41/H1-SS7-7,6 « 2 ».
et qu'ils soient annexés aux délibérations du comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 18 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau