Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 3 - Procès-verbal du 6 octobre 2011

OTTAWA, le jeudi 6 octobre 2011
(5)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 29, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Callbeck, Champagne, C.P., Demers, Dyck, Eggleton, C.P., Martin, Merchant, Ogilvie, Seidman et Verner, C.P. (11).

Également présents : Karin Phillips et Michel-Ange Pantal, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Le comité examine une ébauche de budget pour une étude spéciale.

L'honorable sénateur Eggleton, C.P., propose :

Que le budget suivant pour l'étude spéciale (examen et rapport sur l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada) pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2012, au montant de 21 500 $, soit approuvé et soumis au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.

Sommaire des dépenses

Services professionnels et autres	6 100 $
Transports et communications	0 $
Autres dépenses	15 500 $
TOTAL	21 500 $

La motion, mise aux voix, est adoptée.

À 10 h 30, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 23 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les progrès réalisés dans la mise en œuvre du Plan décennal pour consolider les soins de santé de 2004.

TÉMOINS :

Association canadienne des soins de santé :

Pamela Fralick, présidente et chef de la direction.

Société canadienne du cancer :

Daniel Demers, directeur, Questions publiques nationales.

Association canadienne des soins et services à domicile :

Nadine Henningsen, directrice exécutive;

Association canadienne des soins palliatifs :

Sharon Baxter, directrice générale.

Le président fait une déclaration.

Mme Fralick, M. Demers, Mme Henningsen et Mme Baxter font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.

À 12 h 21, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Jessica Richardson