Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 3 - Procès-verbal du 5 octobre 2011

OTTAWA, le mercredi 5 octobre 2011
(4)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 11, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Callbeck, Cordy, Dyck, Eggleton, C.P., Martin, Merchant, Ogilvie, Rivard, Seidman et Verner, C.P. (11).

Également présents : Karin Phillips and Michel-Ange Pantal, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 23 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les progrès réalisés dans la mise en œuvre du Plan décennal pour consolider les soins de santé de 2004.

TÉMOINS :

Collège royal des médecins et chirurgiens du Canada :

Dr Andrew Padmos, directeur général;

Danielle Fréchette, directrice, Bureau des politiques de la santé.

Ressources humaines et Développement des compétences Canada :

Jean-François LaRue, directeur général, Intégration au marché du travail;

Marc LeBrun, directeur général, Programme canadien de prêts aux étudiants.

Santé Canada :

Robert Shearer, directeur général par intérim, Direction des programmes et des politiques de soins de santé, Direction générale de la politique stratégique;

Shelagh Jane Woods, directrice générale, Direction des soins de santé primaires et de la santé publique, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits.

Société Santé en français :

Dr Brian Conway, président.

Le président fait une déclaration.

Il est convenu de permettre aux témoins de faire leurs déclarations, de permettre aux sénateurs de poser toutes leurs questions aux fins du compte rendu et, s'il manque de temps pour répondre à des questions dans la séance d'aujourd'hui, de permettre aux témoins de répondre par écrit, après la séance.

Le Dr Padmos, Mme Fréchette, M. LaRue, M. LeBrun, M. Shearer, Mme Woods et le Dr Conway font chacun une déclaration.

À 17 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Jessica Richardson