Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 4 - Procès-verbal du 20 octobre 2011

OTTAWA, le jeudi 20 octobre 2011
(7)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Champagne, C.P., Cordy, Demers, Dyck, Eggleton, C.P., Martin, Merchant, Ogilvie, Seidman et Verner, C.P. (11).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Hubley (1).

Également présentes : Havi Echenberg et Karin Phillips, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 21 juin 2011, le comité poursuit son étude sur l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada.

Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner une ébauche de rapport.

À 11 h 52, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Jessica Richardson