Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 8 - Procès-verbal du  23 novembre 2011

OTTAWA, le mercredi 23 novembre 2011
(14)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 18, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cordy, Champagne, C.P., Demers, Eaton, Eggleton, C.P., Martin, Merchant, Ogilvie, Seidman et Zimmer (11).

Également présents : Karin Phillips et Michel-Ange Pantal, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 26 octobre 2011, le comité entreprend son étude du projet de loi S-206, Loi instituant la Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme.

TÉMOIN :

L'honorable sénateur Jim Munson, parrain du projet de loi.

Le président fait une déclaration.

L'honorable sénateur Munson fait une déclaration, puis répond aux questions.

Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi S-206, Loi instituant la Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme.

Il est convenu de reporter l'adoption du titre.

Il est convenu de reporter l'adoption du préambule.

Il est convenu de reporter l'adoption de l'article 1.

Il est convenu d'adopter l'article 2.

Il est convenu d'adopter l'article 1.

Il est convenu d'adopter le préambule.

Il est convenu d'adopter le titre.

Il est convenu d'adopter le projet de loi.

Il est convenu que le président fasse rapport au Sénat du projet de loi.

À 17 h 9, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Jessica Richardson