Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 9 - Procès-verbal du du 1er décembre 2011
OTTAWA, le jeudi 1er décembre 2011
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 31, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Callbeck, Champagne, C.P., Cordy, Demers, Eggleton, C.P., Martin, Merchant, Ogilvie, Seidman et Verner, C.P. (11).
Également présente : Karin Phillips, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 octobre 2011, le comité entreprend son examen du projet de loi S-201, Loi instituant la Journée nationale de la philanthropie.
TÉMOIN :
L'honorable sénateur Terry M. Mercer, parrain du projet de loi.
Le président prend la parole.
L'honorable sénateur Mercer fait une déclaration, puis répond aux questions.
Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi S-201, Loi instituant la Journée nationale de la philanthropie.
Il est convenu de reporter l'étude du titre.
Il est convenu de reporter l'étude du préambule.
Il est convenu de reporter l'étude de l'article 1.
Il est convenu d'adopter l'article 2.
Il est convenu d'adopter l'article 1.
Il est convenu d'adopter le préambule.
Il est convenu d'adopter le titre.
Il est convenu d'adopter le projet de loi.
Il est convenu que la présidence fasse rapport du projet de loi au Sénat.
À 11 h 18, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson