Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 14 - Procès-verbal du 4 avril 2012
OTTAWA, le mercredi 4 avril 2012
(33)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 15, dans la pièce 2 de l'immeuble Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cordy, Demers, Dyck, Eggleton, C.P., Martin, Ogilvie, Seidman, Seth et Verner, C.P. (10).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 17 novembre 2011, le comité poursuit son étude sur les produits pharmaceutiques sur ordonnance au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Santé Canada :
Paul Glover, sous-ministre adjoint, Direction générale des produits de santé et des aliments (DGPSA);
Barbara Sabourin, directrice générale, Direction des produits thérapeutiques (DPT), DGPSA;
Dr John Patrick Stewart, directeur/par int., Bureau des essais cliniques, DPT, DGPSA.
Bureau du vérificateur général du Canada :
Neil Maxwell, vérificateur général adjoint;
Louise Dubé, directrice principale.
Le président prend la parole.
M. Maxwell et M. Glover font chacun une déclaration puis, avec Mme Sabourin, Dr Stewart et Mme Dubé, répondent aux questions.
À 17 h 7, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson