Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 19 - Procès-verbal du 13 juin 2012
OTTAWA, le mercredi 13 juin 2012
(46)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 19, dans la pièce 2 de l'immeuble Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Dyck, Eggleton, C.P., Martin, Mercer, Merchant, Ogilvie, Seidman, Seth, Verner, C.P., et Wallace (11).
Également présente : Karin Phillips, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 16 mai 2012, le comité commence son étude du projet de loi C-288, Loi concernant le drapeau national du Canada.
TÉMOINS :
John Carmichael, député, parrain du projet de loi.
Patrimoine canadien :
Joël Girouard, directeur par intérim, Cérémonial d'État et protocole.
Le président prend la parole.
M. Girouard fait une déclaration, puis répond aux questions.
M. Carmichael fait une déclaration, puis, avec l'aide de M. Girouard, répond aux questions.
Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi C-288, Loi concernant le drapeau national du Canada.
Il est convenu de reporter l'étude du titre.
Il est convenu de reporter l'étude du préambule.
Il est convenu de reporter l'étude de l'article 1.
Il est convenu d'adopter l'article 2.
Il est convenu d'adopter l'article 1.
Il est convenu d'adopter le préambule.
Il est convenu d'adopter le titre.
Il est convenu d'adopter le projet de loi.
Il est convenu que le président fasse rapport du projet de loi au Sénat.
À 17 h 3, la séance est suspendue.
À 17 h 6, la séance reprend et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 avril 2012, le comité entreprend son étude du projet de loi C-278, Loi instituant une journée destinée à sensibiliser davantage le public à l'épilepsie.
TÉMOIN :
L'honorable Geoff Regan, C.P., député, parrain du projet de loi.
Le président prend la parole.
M. Regan fait une déclaration, puis répond aux questions.
Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi C-278, Loi instituant une journée destinée à sensibiliser davantage le public à l'épilepsie.
Il est convenu de reporter l'étude du titre.
Il est convenu de reporter l'étude du préambule.
Il est convenu de reporter l'étude de l'article 1.
Il est convenu d'adopter l'article 2.
Il est convenu d'adopter l'article 3.
Il est convenu d'adopter l'article 4.
Il est convenu d'adopter l'article 1.
Il est convenu d'adopter le préambule.
Il est convenu d'adopter le titre.
Il est convenu d'adopter le projet de loi.
Il est convenu que le président fasse rapport du projet de loi au Sénat.
À 17 h 39, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson