Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 21 - Procès-verbal

OTTAWA, le jeudi 4 octobre 2012
(52)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 29, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Day, Eggleton, C.P., Enverga, Martin, Merchant, Mockler, Ogilvie, Peterson, Seidman, Seth et Verner, C.P. (12).

Également présents : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et David Charbonneau, agent de communications, Direction des communications.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 avril 2012, le comité entame son étude du projet de loi S-204, Loi établissant une stratégie nationale concernant l'insuffisance veineuse céphalorachidienne chronique (IVCC).

TÉMOINS :

L'honorable sénateur Jane Cordy, marraine du projet de loi.

Kirsty Duncan, députée, Etobicoke-Nord.

Instituts de recherche en santé du Canada :

Dr Alain Beaudet, président.

Institut canadien d'information sur la santé :

John Wright, président et directeur général;

Jean-Marie Berthelot, vice-président, Programmes;

Ann Chapman, gestionnaire, Système canadien de surveillance de la sclérose en plaques.

Agence de la santé publique du Canada :

Rodney Ghali, directeur principal par intérim, Division des partenariats et des stratégies.

Le président prend la parole.

Mme Duncan et le sénateur Cordy font chacun un exposé, puis répondent ensemble aux questions.

À 11 h 28, la séance est suspendue.

À 11 h 31, la séance reprend.

Dr Beaudet, M. Ghali et M. Wright font chacun un exposé, puis, avec l'aide de M. Berthelot et de Mme Chapman, répondent aux questions.

À 12 h 27, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Jessica Richardson