Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 22 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 18 octobre 2012
(54)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit à huis clos, aujourd'hui, à 10 h 29, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buth, Cordy, Dyck, Eggleton, C.P., Enverga, Merchant, Munson, Ogilvie, Seidman, Seth, Unger et Verner, C.P. (12).
Également présents : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et David Charbonneau, agent de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet d'ordre du jour.
À 10 h 55, la séance est suspendue.
À 10 h 56, la séance reprend en public. Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 avril 2012, le comité poursuit son étude du projet de loi S-204, Loi établissant une stratégie nationale concernant l'insuffisance veineuse céphalorachidienne chronique (IVCC). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 21 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Société nationale de l'IVCC :
Bernhard Juurlink, directeur.
À titre personnel :
Dr Barry Rubin, directeur médical du Centre de cardiologie Peter Munk du Réseau universitaire de santé.
Le président prend la parole.
M. Juurlink et Dr Rubin font chacun un exposé, puis répondent ensemble aux questions.
À 12 h 19, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson