Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 32 - Procès-verbal - 27 février 2013
OTTAWA, le mercredi 27 février 2013
(72)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 15, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Dyck, Eggleton, C.P., Enverga, Martin, Munson, Ogilvie, Oh, Seidman, Seth et Verner, C.P. (11).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité examine deux projets de budget pour étude spéciale.
L'honorable sénateur Eggleton, C.P. propose :
Que le budget suivant pour l'étude spéciale (étude sur la cohésion et l'inclusion sociales au Canada) pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2014, soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
DÉPENSES GÉNÉRALES 12 500 $ TOTAL 12 500 $
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Eggleton, C.P., propose :
Que le budget suivant pour l'étude spéciale (produits pharmaceutiques sur ordonnance au Canada) pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2014, soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
DÉPENSES GÉNÉRALES 30 600 $ TOTAL 30 600 $
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 16 h 16, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 22 novembre 2011, le comité poursuit son étude sur les produits pharmaceutiques sur ordonnance au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association des pharmaciens du Canada :
Dr Jeff Poston, président.
Association des psychiatres du Canada :
Dr Jitender Sareen, président, Comité de recherche.
Association canadienne des oncologues médicaux :
Dre Kara Laing, présidente.
Le président prend la parole.
Le Dr Poston, la Dre Laing et le Dr Sareen font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 18 h 7, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson