Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 36 - Procès-verbal - 17 avril 2013
OTTAWA, le mercredi 17 avril 2013
(79)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 16, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Cordy, Dyck, Eggleton, C.P., Enverga, Maltais, Martin, Munson, Ogilvie, Seidman et Verner, C.P. (11).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 22 novembre 2011, le comité poursuit son étude sur les produits pharmaceutiques sur ordonnance au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Santé Canada :
Dr Marc Berthiaume, directeur, Bureau des produits pharmaceutiques et des matériels médicaux, DGPSA;
Dre Supriya Sharma, conseillère médicale principale, Direction générale des produits de santé et des aliments.
Instituts de recherche en santé du Canada :
Dr Alain Beaudet, président;
Dr Robert Peterson, directeur exécutif, Réseau sur l'innocuité et l'efficacité des médicaments.
Le président fait une déclaration.
Le Dr Beaudet, le Dr Peterson, le Dre Sharma et le Dr Berthiaume font chacun une déclaration préliminaire, puis, ensemble, répondent aux questions.
À 18 h 13, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson