Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 37 - Procès-verbal - 24 avril 2013 (à huis clos)
OTTAWA, le mercredi 24 avril 2013
(81)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit à huis clos aujourd'hui, à 16 h 14, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Dyck, Eggleton, C.P., Enverga, Johnson, Martin, Merchant, Munson, Ogilvie, Seidman, Seth et Verner, C.P. (12).
Également présents : Havi Echenberg et Sonya Norris, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 17 novembre 2011, le comité poursuit son étude sur la cohésion et l'inclusion sociales au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 10 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est proposé que le comité autorise la transcription de la séance à huis clos d'aujourd'hui, qu'une copie de la transcription soit conservée dans le bureau de la greffière pour consultation par les membres du comité présents et les analystes du comité, et que le document soit détruit par la greffière avant la fin de la présente session parlementaire, à la demande du Sous-comité du programme et de la procédure.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu d'adopter en principe le rapport et d'autoriser le Sous-comité du programme et de la procédure à approuver la version finale, tenant compte des dernières modifications convenues par le comité.
Il est convenu d'autoriser le Sous-comité du programme et de la procédure à approuver un résumé du rapport.
À 17 h 58, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson