Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Première session de la quarante et unième législature, 2011- 2012
Président : L'honorable DENNIS DAWSON
Le mercredi 2 mai 2012 (à huis clos)
Le mercredi 16 mai 2012 (à huis clos)
Fascicule no 9
Vingt-deuxième et vingt-troisième réunions concernant :
Les nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien
Y COMPRIS :
LE CINQUIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapport intérimaire — Étude spéciale sur le secteur canadien du transport
aérien)
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-président : L'honorable Stephen Greene
et
Les honorables sénateurs :
Boisvenu, *Cowan (ou Tardif), Doyle, Eggleton, C.P., *LeBreton, C.P. (ou Carignan), MacDonald, Martin, Mercer, Merchant, Unger, Verner, C.P., Zimmer
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Martin a remplacé l'honorable sénateur Eaton (le 7 mai 2012).