Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants

Fascicule 1 - Procès-verbal du 28 septembre 2011

OTTAWA, le mercredi 28 septembre 2011
(2)

[Traduction]

Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit à huis clos aujourd'hui, à 12 h 4, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Roméo Antonious Dallaire (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Dallaire, Plett, Stratton et Wallin (5).

Aussi présent : Martin Auger, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que chaque membre du comité soit autorisé à garder avec lui des membres de son personnel pendant la séance.

Il est convenu que la demande d'autorisation suivante pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2012 soit soumise au Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.

SOMMAIRE DES DÉPENSES

Services professionnels et autres	1 800 $
Transports et communications	35 654
Autres dépenses	3 200
TOTAL	40 654 $

À 13 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du sous-comité,

Josée Thérien