Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 1 - Procès-verbal du 28 septembre 2011
OTTAWA, le mercredi 28 septembre 2011
(2)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit à huis clos aujourd'hui, à 12 h 4, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Roméo Antonious Dallaire (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Dallaire, Plett, Stratton et Wallin (5).
Aussi présent : Martin Auger, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que chaque membre du comité soit autorisé à garder avec lui des membres de son personnel pendant la séance.
Il est convenu que la demande d'autorisation suivante pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2012 soit soumise au Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
SOMMAIRE DES DÉPENSES
Services professionnels et autres 1 800 $ Transports et communications 35 654 Autres dépenses 3 200 TOTAL 40 654 $
À 13 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Josée Thérien