On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.
La version traduite et révisée des témoignages est versée au site web du comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.
Les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles
- Fascicule n° 11, le 17 avril 2013 (à huis clos)
- Fascicule n° 10, le 6 mars 2013 (à huis clos) et le 20 mars 2013 (à huis clos)
- Fascicule n° 9, le 21 novembre et le 5 décembre 2012
- Fascicule n° 8, le 31 octobre et le 21 novembre 2012 (à huis clos)
- Fascicule n° 7, le 3 octobre, et le 24 octobre 2012
- Fascicule n° 6, le 30 mai, le 13 juin et le 20 juin 2012
- Fascicule n° 5, le 25 avril, le 2 mai et le 9 mai 2012
- Fascicule n° 4, le 29 février, le 7 mars et le 4 avril 2012
- Fascicule n° 3, le 23 novembre, le 30 novembre et le 14 décembre 2011
- Fascicule n° 2, le 19 octobre, le 26 octobre et le 2 novembre 2011
Réunion d'organisation et travaux futurs du comité