Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense

Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants

Première session de la quarante et unième législature, 2011

Président : L'honorable ROMÉO ANTONIUS DALLAIRE

Le mercredi 22 juin 2011
Le mercredi 28 septembre 2011 (à huis clos)

Fascicule n^o 1

Réunion d'organisation
et
Travaux futurs du comité

• Procès-verbal du 22 juin 2011
• Procès-verbaux du 28 septembre 2011 (à huis clos)
• Témoignages du 22 juin 2011 (50K)

MEMBRES DU SOUS-COMITÉ

Président : L'honorable Roméo Antonius Dallaire

Vice-président : L'honorable Donald Neil Plett

et

Les honorables sénateurs :

Banks, Stratton, Wallin

(Quorum 3)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Stratton a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 28 septembre 2011).

L'honorable sénateur Banks a remplacé l'honorable sénateur Day (le 27 septembre 2011).

L'honorable sénateur Nolin a remplacé l'honorable sénateur Rivard (le 22 juin 2011).