Session précédente :

Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense

Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants

Première session de la quarante et unième législature, 2011

Président : L'honorable ROMÉO ANTONIUS DALLAIRE

Le mercredi 19 octobre 2011
Le mercredi 26 octobre 2011
Le mercredi 2 novembre 2011

Fascicule n^o2

Première, deuxième et troisième réunions concernant :

Les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles

TÉMOINS

Le mercredi 19 octobre 2011

Bureau de l'ombudsman des vétérans :

Guy Parent, ombudsman des vétérans;

Gary Walbourne, directeur général des opérations;

Diane Guilmet-Harris, conseillère juridique.

Le mercredi 26 octobre 2011

Commissionnaires :

Colonel (à la retraite) W. G.S. Bill Sutherland, président, Conseil d'administration national;

Capitaine(N) (à la retraite) Paul A. Guindon, président, Comité national de gestion des affaires;

Colonel (à la retraite) J. Douglas Briscoe, directeur exécutif.

Le mercredi 2 novembre 2011

Tribunal des anciens combattants (révision et appel) :

John D. Larlee, président;

Dale Sharkey, directrice générale;

Laura Kell, directrice des services juridiques par intérim.

MEMBRES DU SOUS-COMITÉ

Président : L'honorable Roméo Antonius Dallaire

Vice-président : L'honorable Donald Neil Plett

Les honorables sénateurs :

Day, Rivard, Wallin

(Quorum 3)

Modification de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Rivard a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 1^er novembre 2011).

Sous-comité des anciens combattants