Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 3 - Procès-verbal du 23 novembre 2011
OTTAWA, le mercredi 23 novembre 2011
(6)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à midi, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Roméo Antonius Dallaire (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Dawson, Manning, Plett et Wallin (5).
Également présent : Martin Auger, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 juin 2011 et délégué le lundi 3 octobre 2011 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes, aux anciens combattants, aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du sous-comité.)
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Marc O'Sullivan, contrôleur général adjoint, Secteur des services acquis et des actifs;
Shirley Jen, directrice principale, Politique des biens immobiliers et du matériel.
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada :
Pablo Sobrino, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale des approvisionnements;
Vincent Robitaille, directeur principal, Direction de l'acquisition des services professionnels, Direction générale des approvisionnements.
MM. O'Sullivan et Sobrino font chacun une déclaration et, ensemble, tous les témoins répondent aux questions.
À 12 h 58, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Josée Thérien