Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 9 - Procès-verbal du 5 décembre 2012
OTTAWA, le mercredi 5 décembre 2012
(23)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 6, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Roméo Antonius Dallaire (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Day, Maltais, Plett et Wallin (5).
Également présent : Martin Auger, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le mercredi 22 juin 2011, et délégué le lundi 3 octobre 2011 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes, aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Wounded Warriors :
Philip Ralph, secrétaire et directeur du programme;
Wayne Johnston, fondateur et président de la campagne de financement.
M. Ralph fait une déclaration et, avec M. Johnston, répond aux questions.
À 12 h 53, le comité suspend ses travaux.
À 12 h 55, conformément au paragraphe 12-16(1) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos, pour examiner un projet de rapport.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à rester dans la salle.
À 13 h 17, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Josée Thérien