Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule 1 - Procès-verbal du 20 novembre 2013
OTTAWA, le mercredi 20 novembre 2013
(2)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des Affaires étrangères et du Commerce international se réunit aujourd'hui, à 16 h 15, dans la salle 160-S de l'édifice du centre, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Dawson, Demers, Fortin- Duplessis, Johnson, Oh, Smith, C.P. (Cobourg), Tannas et Verner, C.P. (10).
Également présents : Natalie Mychajlyszyn et André Léonard, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 5 novembre 2013, le comité entreprend son étude de la teneur des éléments des Sections 4 et 16 de la Partie 3 du projet de loi C-4, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
Citoyenneté et Immigration Canada :
Caitlin Imrie, directrice générale, Bureau de la transition de programmes du passeport;
Teny Dikranian, analyste principale, Bureau de la transition de programmes du passeport;
Maia Welbourne, directrice principale, Politiques stratégiques et planification;
James McNamee, directeur, Division des stratégies et analyses en matière d'immigration;
Jean-Pierre Lamarche, directeur général, Gestion du programme de passeport et des initiatives stratégiques.
Emploi et Développement social Canada :
Campion Carruthers, directeur, Programme des travailleurs étrangers temporaires.
La présidente ouvre la séance.
Mme Imrie et Mme Welbourne font chacune une déclaration puis, avec Mme Dikranian et MM. McNamee, Lamarche et Carruthers, répondent aux questions.
À 17 h 25, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson