Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule 28 - Procès-verbal du 11 juin 2015
OTTAWA, le jeudi 11 juin 2015
(66)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 46, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Cordy, Dawson, Downe, Doyle, Eaton, Fortin-Duplessis, MacDonald, Neufeld et Smith, C.P. (Cobourg) (11).
Également présents : James Lee et Pascal Tremblay, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Karen Schwinghamer, agente de communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 novembre 2013, le comité poursuit son étude des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant aux relations étrangères et au commerce international en général. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 10 des délibérations du comité.)
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu d'adopter l'ébauche de rapport et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à y apporter les modifications nécessaires sur le plans de la forme, de la grammaire ou de la traduction, puis à en adopter la version finale.
Il est convenu que la présidente soit autorisée à déposer le rapport au Sénat à la première occasion.
À 11 h 2, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer