Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule 28 - Procès-verbal du 18 juin 2015
OTTAWA, le jeudi 18 juin 2015
(67)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 10 h 31, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Cordy, Dawson, Downe, Doyle, Eaton, Fortin-Duplessis, Oh, Patterson, Smith, C.P. (Cobourg) et Tkachuk (12).
Également présents : Blair Armitage, greffier principal; James Lee et Pascal Tremblay, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 novembre 2013, le comité poursuit son étude des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant aux relations étrangères et au commerce international en général. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 10 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires étrangères, Commerce et Développement Canada :
Susan Gregson, sous-ministre adjointe, Asie-Pacifique;
Peter MacArthur, directeur général, Asie du Sud, du Sud-Est et de l'Océanie;
Jeff Nankivell, directeur général, Programmation en Asie.
La présidente ouvre la séance.
Mme Gregson fait un exposé puis, avec M. MacArthur et M. Nankivell, répond aux questions.
À 11 h 24, la séance est suspendue.
À 11 h 30, la séance se poursuit à huis clos.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 novembre 2013, le comité poursuit son étude sur les conditions de sécurité et les faits nouveaux en matière d'économie dans la région de l'Asie-Pacifique, leurs incidences sur la politique et les intérêts du Canada dans la région, et d'autres questions. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce pendant la partie de la réunion se tenant à huis clos.
Il est convenu d'adopter l'ébauche de rapport et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à y apporter les modifications de forme nécessaires et à en approuver la version finale avant de la déposer au Sénat.
Il est convenu que la présidente demande la permission au Sénat, à la première occasion, de déposer un rapport auprès du greffier du Sénat si le Sénat ne siège pas.
À 11 h 42, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer