Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 12 - Procès-verbal du 14 mai 2014
OTTAWA, le mercredi 14 mai 2014
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 13 h 9, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dagenais, Maltais, Mercer, Mockler, Ogilvie, Oh, Plett, Poirier, Robichaud, C.P., et Tardif (11).
Également présentes : Aïcha Coulibaly, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente des communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le mardi 13 mai 2014, le comité amorce son étude du projet de loi C-30, Loi modifiant la Loi sur les grains du Canada et la Loi sur les transports au Canada et prévoyant d'autres mesures.
TÉMOINS :
Inland Terminal Association of Canada :
Perry Pellerin, directeur, GNP Grain Source LTD.
Quorum Corporation :
Mark Hemmes, président (par vidéoconférence).
Bruce McFadden, directeur, Recherche et analyse (par vidéoconférence).
Battle River Railroad :
Ken Eshpeter, président-directeur général (par vidéoconférence).
OmniTRAX :
Merv Tweed, président.
Canadien National :
Claude Mongeau, président-directeur général.
Canadien Pacifique :
Robert Taylor, vice-président adjoint, Promotion des intérêts en Amérique du Nord.
Canadian Canola Growers Association :
Rick White, directeur général (par vidéoconférence).
Producteurs de grains du Canada :
Art Enns, membre de la direction.
MM. Pellerin et Hemmes font chacun une déclaration puis, avec M. McFadden, répondent aux questions..
À 14 h 22, la séance est suspendue.
À 14 h 27, la séance reprend.
MM. Tweed et Eshpeter font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 15 h 10, la séance est suspendue.
À 15 h 15, la séance reprend.
MM. Mongeau et Taylor font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 16 h 16, l'honorable sénatrice Poirier remplace l'honorable sénatrice Beyak à titre de membre du comité.
À 16 h 20, la séance est suspendue.
À 16 h 27, la séance reprend.
MM. White et Enns font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 17 h 8, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman