Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 21 - Procès-verbal du 25 novembre 2014
OTTAWA, le mardi 25 novembre 2014
(46)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 17 h 55, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dagenais, Enverga, Mockler, Oh, Rivard, Robichaud, C.P., Smith (Saurel) et Tardif (9).
Également présents : Aïcha Coulibaly et Jed Chong, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 23 octobre 2014, le comité poursuit son étude sur les priorités pour le secteur agricole et agroalimentaire canadien en matière d'accès aux marchés internationaux. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 18 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Les producteurs d'œufs du Canada :
Peter Clarke, président;
Tim Lambert, chef de la direction.
Producteurs de poulet du Canada :
Mike Dungate, directeur exécutif;
Yves Ruel, directeur du commerce et des politiques.
Alliance canadienne du commerce agroalimentaire :
Claire Citeau, directrice exécutive;
Ron Davidson, directeur;
Phil de Kemp, directeur.
MM. Lambert et Dungate font chacun une déclaration puis, avec M. Clarke et M. Ruel, répondent aux questions.
À 19 heures, la séance est suspendue.
À 19 h 7, la séance reprend.
Mme Citeau fait une déclaration puis, avec M. Davidson et M. de Kemp, répond aux questions.
À 19 h 53, la séance est suspendue.
À 19 h 56, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité étudie un projet d'ordre du jour.
Il est convenu que :
Que, concernant le projet de loi C-18, le président, le sénateur Dagenais et la sénatrice Tardif soient autorisés à prendre des décisions au nom du comité pour ce qui est de l'ordre du jour, des témoins à convoquer et des séances à organiser.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 58, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman